Mentions légales.
Informations légales relatives au site yannickborfiga.com, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN).
Éditeur du site
Dénomination : YB ENTERPRISE
Forme juridique : SARL (Société à responsabilité limitée)
Capital social : 10 000,00 €
SIREN : 837 833 029
SIRET siège : 837 833 029 00015
N° TVA intra. : FR82 837 833 029
RCS : Nice (837 833 029 R.C.S. Nice)
Code APE : 68.10Z — Activités des marchands de biens immobiliers
Siège social : Le Rambouillet, 1 Impasse des Lucioles, 06310 Beaulieu-sur-Mer, France
Direction de la publication
Directeur : Yannick Borfiga, gérant de YB Enterprise
Email : borfigayannick@gmail.com
Téléphone : +33 6 45 21 44 59
Hébergeur du site
Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104 — États-Unis
Site web : www.netlify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site yannickborfiga.com — textes, photographies, illustrations, dessins architecturaux, marques, logos, direction artistique — est protégé au titre du droit d'auteur, du droit des marques et du droit à l'image. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies illustrant les activités et réalisations proviennent de projets menés par YB Enterprise et ses partenaires. Toute utilisation en dehors du présent site est soumise à autorisation.
La police MANIC Erratic Handwritten (Typeheist Webfont) est utilisée sous licence commerciale acquise.
Responsabilité
YB Enterprise s'efforce de tenir à jour les informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations mises à disposition. Les hyperliens vers des sites externes n'engagent pas la responsabilité de YB Enterprise quant à leur contenu.
Les visuels des réalisations sont présentés à titre illustratif de la démarche artistique et méthodologique de l'éditeur ; ils ne constituent en aucun cas une offre commerciale ni un engagement contractuel.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Droit applicable et juridiction
Le présent site et ses conditions d'utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de YB Enterprise.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous écrire à borfigayannick@gmail.com.